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Avis 20217669
EDF
Communication, par consultation, des archives relatives :
1) aux travaux EDF, dans les années...
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Avis 20217674
Mairie de Montgaillard (65)
Communication, de préférence, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20217703
Mairie d'Albi
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20217726
Mairie de Cachan
Communication de la copie de l'enregistrement vidéo et audio du conseil municipal du 30 septembre 2021.
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Conseil 20217813
Mairie de Moulin-Neuf
Caractère communicable à une association communale d'une copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20220013
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants :
1) les marchés publics, conventions, factures et autres...
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Avis 20220014
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les marchés publics, conventions, factures et autres...
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Avis 20216453
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux X avec les plans côtés de...
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Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
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Avis 20216622
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’avis favorable rendu le 10 mars 2010 par...
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Avis 20216623
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, dans le cadre...
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Avis 20216797
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides accessibles pour les...
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Avis 20216821
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication du rapport d'inspection des affaires étrangères relatif au consulat général de...
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Avis 20216850
Mairie de Vitrolles
Communication des plans côtés de sécurité et d'accessibilité indiquant les circulations...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20216901
Mairie de Lille
Communication d'une copie de l'avis de la commission de sécurité concernant l’ouverture du X en...
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Avis 20216937
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
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Avis 20216938
Mairie de Franconville
Communication de la copie du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de la clôture...
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Avis 20216941
Agence française anticorruption (AFA)
Communication d'une copie des deux rapports d'inspection relatifs à la région Ile-de-France et...
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Avis 20216958
Mairie de Peyrehorade
Communication, de la copie papier et électronique, des documents relatifs au dispositif de...