-
Avis 20205089
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Normandie (CMA 14)Communication, dans le cadre de la fusion des chambres de métiers et de l’artisanat (CMA) de...
-
Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-TerreCopie des documents suivants : 1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...
-
Avis 20205726
Mairie de Bourg-sur-GirondeCopie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
-
Avis 20220589
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)Communication des documents suivants : 1) l’intégralité des documents contenus dans dossier...
-
Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
-
Avis 20222182
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
-
Avis 20221260
Ministère de l'intérieur
-
Avis 20232491
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Cierrey - Le Vieil-Évreux (SIVOS 27)
-
Avis 20227867
Mairie de Basse-Terre
-
Avis 20233721
Mairie de Granville07/09/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Organisation des services Territoriale Rémunération Budgets et comptes
-
Avis 20226092
Mairie d'Orchies
-
Avis 20226233
Mairie de Bourgoin-Jallieu
-
Avis 20224332
Mairie de Mallemoisson
-
Avis 20235881
Hôpitaux universitaires de Strasbourg