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Avis 20183764
Ministère de la culture
Communication du « rapport-enquête » de l'Inspection générale des affaires culturelles...
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Avis 20181526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat «...
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Avis 20191873
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication du rapport définitif relatif à l'inspection de l'établissement d'hébergement pour...
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Avis 20191213
Ministère de la Justice
Communication de la forme définitive et complète du rapport d'inspection du service...
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Avis 20192887
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication de la copie des rapports établis par l'inspection des installations classées suite...
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Avis 20192893
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de Savoie (DIRECCTE 73)
Communication du procès-verbal dressé et de l'entier dossier relatif au contrôle du 10 avril...
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Avis 20200801
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication du rapport d'inspection du 10 mai 2019 de l'établissement scolaire hors contrat «...
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Avis 20211848
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de cétacés par le Parc Astérix :
1)...
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Avis 20211972
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication du dernier rapport de visite de l'école primaire privée Alamé's School - Les...
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Avis 20212175
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Loir-et-Cher (DSDEN 41)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212233
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212234
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212235
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212236
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale des Alpes-de-Haute-Provence (DSDEN 04)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212238
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes (DSDEN 05)
Communication du dernier rapport de visite de l’école primaire privée « Sainte famille » à Gap,...
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Avis 20212239
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212240
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212241
DIrection des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212242
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212243
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...