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Avis 20216634
Syndicat mixte du bassin Célé - Lot médian
Communication, sous forme informatique et dématérialisée, ou par voie postale, des documents...
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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20217159
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des analyses des eaux usées, issues des prélèvements légalement requis, relatives...
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Avis 20223025
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
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Avis 20221844
Mairie de Lapleau
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Avis 20221850
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
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Avis 20221974
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Morbihan (ARS 56)
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Avis 20221978
Préfecture de la Charente
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Avis 20222080
Agence régionale de santé - Délégation départementale - Côtes d'Armor (ARS 22)
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Avis 20222165
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et assainissement non collectif de Louvergny (SIAEP 08)
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Avis 20220872
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication du document de zonage d'assainissement individuel et collectif communautaire.
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Avis 20221045
Mairie de Bargemon
Communication des élements suivants :
1) les documents des archives municipales indiquant la...
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Avis 20221145
Communauté de communes de Grand-Lieu
Communication du schéma directeur de gestion des eaux pluviales à la Limouzinière, en...
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Avis 20221221
Coopérative de gestion de l'eau COGEST'EAU Charente
Copie, de préférence par voie électronique, de l'état des volumes d'eau consommés au cours des...
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Avis 20232289
Direction départementale des territoires du Tarn (DDT 81)
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Avis 20230610
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
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Avis 20232359
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
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Avis 20227759
Préfecture des Deux-Sèvres
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Avis 20227772
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
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Avis 20227876
Mairie de Plougastel-Daoulas