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Avis 20204098
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication, par courrier électronique, des documents administratifs suivants, relatifs à un...
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Avis 20210453
I-FAP
Communication, par voie dématérialisée, des éléments suivants relatifs au fichier...
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Avis 20210734
I-CAD
Communication, par voie dématérialisée, des éléments suivants relatifs au fichier...
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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20193983
Présidence de la Polynésie française
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Ouvrages maritimes » du marché...
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Avis 20221356
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20221033
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation d'exploiter,...
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Avis 20226693
Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48)
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Avis 20225493
Coopérative d'accession sociale à la propriété
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Avis 20223139
Office public Plaine Commune Habitat (OPH 93)
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Avis 20223880
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
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Avis 20225261
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
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Avis 20227316
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
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Avis 20231711
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)