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Avis 20221933
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
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Avis 20222081
Ministère de l'intérieur
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Conseil 20222489
Musée du Quai Branly
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Avis 20220971
Société protectrice des animaux (SPA siège)Communication, par courrier électronique, au format excel ou CSV pour les registres...
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Avis 20221092
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Bretagne (DREETS 35)Communication, sous format électronique par courriel ou, à défaut, par voie postale, du plan de...
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Avis 20220748
Mairie de Manosque
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Avis 20226290
Mairie de Longwy
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Avis 20226685
Premier ministre
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Avis 20226693
Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48)
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Avis 20226728
Syndicat inter-arrondissement de valorisation et d'élimination des déchets (SIAVED)
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Avis 20225446
Direction des Impôts et des Contributions Publiques de la Polynésie Française
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Avis 20225485
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20225671
Sorbonne Université
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Avis 20225701
Préfecture du Pas-de-Calais
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Avis 20225784
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20225802
Mairie des Matelles
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Avis 20226076
Ministère des armées
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Avis 20226109
Île-de-France Mobilités
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Avis 20226194
Mairie de Villeurbanne24/11/2022 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Marché public Algorithme code source Politique et mesures de sécurité
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Conseil 20226242
Mairie de Royan