-
Avis 20216156
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la copie du rapport, de septembre 2019, de l'inspection générale de...
-
Avis 20203337
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement des professeur(e)s des...
-
Avis 20203587
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...
-
Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
-
Avis 20204028
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de l'enregistrement sonore de la commission administrative paritaire de la...
-
Avis 20204029
Mairie des Abymes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...
-
Avis 20204273
Mairie de Ceyreste
Communication de la copie des documents suivants :
1) la plainte déposée par le maire auprès du...
-
Avis 20204280
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches-du-Rhône
Communication de la copie des documents suivants :
1) la plainte déposée par Monsieur X, maire...
-
Avis 20204375
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication du barème du dernier muté de sa discipline sur l'affectation correspondant à son...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210657
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de l'entier rapport d'accident du 2 février 2020 mentionnant les nom et prénom des...
-
Avis 20212658
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants:
1) la liste de présélection...
-
Avis 20212660
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants relatifs à la rémunération des agents de la position...
-
Avis 20212705
Mairie de la Bastide-des-Jourdans
Communication des documents suivants :
1) une copie du registre du personnel placés sous son...
-
Avis 20212750
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants relatifs à la rémunération des agents de la position...
-
Avis 20212766
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des montants moyens alloués de la prime de performance individuelle, par position...
-
Avis 20212903
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de l'annexe n°15 « Proposition...
-
Avis 20213018
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par courriel ou par voie postale, des meilleures copies de l'épreuve écrite du...
-
Avis 20213274
Collectivité territoriale de Martinique
Communication de l'ensemble des arrêtés individuels d'attribution de la prime exceptionnelle...