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Avis 20124127
Association foncière de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) les plans des travaux hydrauliques pour le drainage retenu...
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Avis 20130474
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants relatifs au marché de travaux d'assainissement sur la commune de...
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Avis 20130966
Mairie de Codognan
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...
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Avis 20131104
Mairie de Chavanay
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...
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Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade
Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...
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Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé
Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...
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Avis 20144188
Mairie de Montchauvet
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20155384
Mairie d'Arfons
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...
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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20172821
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, le cas échéant par envoi postal,...