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Avis 20200585
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Communication, par envoi postal, des documents relatifs au concours interne d’animateur...
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Avis 20201168
Mairie de Longwy
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de l'exclusion...
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Avis 20195709
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de tous les...
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Avis 20200294
Conseil départemental du Tarn
Communication, suite à la demande de reclassement formalisée par son client, de la liste des...
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Avis 20195835
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation ou communication par envoi postal ou par courrier électronique des documents...
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Avis 20200566
Ministère des Armées
Copie d'une note rédigée par le Colonel X, commandant le 1er Régiment Étranger relatant...
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Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
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Avis 20195334
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la nouvelle décision de la direction à la suite de son recours déposé devant la...
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Avis 20194953
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication de la liste des postes de manipulateurs d'électroradiologie titularisés entre le...
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Avis 20194273
Mairie de Courdemanche
Communication de l'attestation employeur pour faire valoir ses droits auprès de Pôle emploi,...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20194453
Préfecture de police de Paris
Communication du relevé d'information relatif à son détachement en 2008-2009 à la caserne de Saint-Denis.
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Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
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Avis 20192814
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de...
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Avis 20192342
Ministère de la Justice
Communication des documents relatifs à sa non mutation au service pénitentiaire d'insertion et...
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Avis 20191297
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la mise en œuvre de la procédure engagée...
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Avis 20185554
Présidence de la Polynésie française
Communication, par courrier électronique, de l'acte portant détachement de Madame X à...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20190082
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les...
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Avis 20190143
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication des documents relatifs à l'accident de travail dont a été victime sa cliente le 10...