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Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil
Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...
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Avis 20133214
Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Communication des réponses techniques relatives au marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20133422
Mairie de Sartène
Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...
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Avis 20133442
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Copie des documents suivants :
1) le contrat de cession conclu avec la société France Télécom...
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Conseil 20133867
Conseil général de la Manche
Caractère communicable, aux sociétés Toffolluti et Cotref, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20132686
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
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Avis 20133127
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix de la SARL Transports XXX XXX, attributaire du marché public ayant...
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Avis 20133886
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Communication du mémoire technique de l'entreprise retenue relatif au contrat de réalisation de...
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Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...
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Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20134525
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication des prix de la société attributaire pour les lots n° 3, 4, 5 et 6 du marché public...
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Avis 20134678
Ministère de l'intérieur
Communication du bordereau des prix unitaires des six lots de l'accord-cadre ayant pour objet la...
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Avis 20134685
Communauté d'agglomération Chartres Métropole
Communication du mémoire technique du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...
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Avis 20134734
Mairie de Moussey
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Avis 20134895
Mairie de Paris
Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...
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Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...