-
Avis 20181934
Communauté de communes Loches Sud Touraine
Communication, par courriel ou par publication en ligne, dès leur affichage à la communauté de...
-
Avis 20182786
Mairie d'Anais
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus du conseil municipal des mois de...
-
Avis 20184281
Ministère des Armées
Copie, et non seulement consultation sur place, de l'intégralité de son dossier médical, avec...
-
Avis 20184318
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication, par voie électronique ou à défaut par courrier, des résultats de recherche...
-
Avis 20184380
SNCF Réseau
Copie, uniquement en version papier, et non en version numérique à récupérer via un lien de...
-
Avis 20190785
Mairie de Bompas
Copie certifiée conforme à l'original, en sa qualité de conseillère municipale, de tous les...
-
Avis 20190628
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, et non consultation sur place comme le propose l'administration, des...
-
Avis 20190681
Office public d'habitat des Hauts-de-Seine (OPH 92)
Communication, sous format électronique et/ou dématérialisé, d'une copie des documents suivants,...
-
Avis 20190780
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, ne disposant pas d'un abonnement internet, de tout document...
-
Avis 20191575
Mairie de Saint-Bonnet-du-Gard
Communication, sous forme électronique, de toutes les délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20192371
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, du relevé d'information...
-
Avis 20192502
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Copie de l'entier dossier individuel de sa cliente, auxiliaire de puériculture de 1ère classe...
-
Avis 20193548
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants, relatifs à des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20186059
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, sous tout support, du permis de construire du X à Saint-Pierre, sans l'obligation...
-
Avis 20186060
Collège Leclerc de Saint-Gaudens
Communication, aux formats papier et informatique, de l'intégralité du dossier scolaire de son...
-
Avis 20193751
Syndicat intercommunal du bassin d’Arcachon (SIBA)
Communication puis publication en ligne sur le site internet du SIBA et publication dans le...
-
Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
-
Avis 20194120
Syndicat intercommunal à Vocation Multiple de Chamechaude (SIVOM 38)
Communication en version informatique des grands livres pour les années 2016, 2017, 2018 et...
-
Avis 20194305
Mairie de Vétraz-Monthoux
Communication de la copie intégrale, sous format électronique ou sous format papier, de son...
-
Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...