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Avis 20195413
Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés supprimant la NBI et les fonctions de chef de...
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Avis 20195432
Mairie de Roubaix
Copie des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la fiche de poste de...
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Avis 20195451
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Gache (EHPAD 30)
1) copie de la décision officielle de l'agence régionale de santé ayant installé la directrice...
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Avis 20195452
Conseil départemental de la Sarthe
Communication de l'avis de la direction générale adjointe (DGASD) adressé à la direction des...
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Avis 20195470
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie du courrier adressé au maire de la ville de Gap demandant le retrait de l'arrêté du 12...
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Avis 20195629
Mairie de Dijon
Communication du tableau de vacance des postes de catégorie C du 31 juillet 2017 à ce jour.
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Avis 20195686
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la fiche de poste ainsi que la liste...
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Avis 20195721
Mairie de Vallabrix
Communication des entretiens d’évaluation professionnelle de 2015, 2016, 2017 et 2018 de Monsieur X.
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Avis 20195733
Conseil départemental des Vosges
Copie du compte rendu de l'expertise médicale réalisée par le docteur X le 25 juillet 2019.
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Avis 20195787
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie, par envoi postal, de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif.
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Avis 20196054
Mairie de Pauillac
Copie de l'intégralité des arrêtés municipaux fixant l'attribution individuelle de l' indemnité...
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Avis 20200003
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'ensemble des décisions administratives...
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Avis 20192959
Mairie de Butry-sur-Oise
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20192963
Mairie de Marseille
1) copie des entretiens d'évaluation professionnelle 2017 et 2018 de Mesdames X et Messieurs X...
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Avis 20193118
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n° 17/1218/EFAG. ;
2)...
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Avis 20193724
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher (CDGFPT 18)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des arrêtés et leurs annexes pris par le...
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Avis 20193853
Mairie de Bras-Panon
Communication d'un état de l'ensemble des heures (horaires d'entrée et de sortie) qu'elle a...
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Avis 20193879
Mairie d'Oradour-sur-Glane
Communication de ses comptes rendus d'évaluation professionnelle pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20194147
Préfecture de la Martinique
Communication de son dossier administratif complété des pièces manquantes listées ci-après :
1)...
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Avis 20194416
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT 75)
Communication de son dossier médical complet relatif à son accident de service du 2 juillet...