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Avis 20190544
CDC Habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...
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Avis 20190545
Conseil départemental de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...
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Avis 20190555
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le remplacement des...
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Avis 20190611
Conseil départemental de Loir-et-Cher
Communication de tous documents constitutifs de marchés publics conclus par le conseil...
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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20190791
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20190794
Mairie de Douvres
Communication des devis détaillés et des factures détaillés établis par les entreprises...
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Avis 20190818
Mairie de Grigny (69)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 14 « Electricité » du marché public de...
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Avis 20190843
Maisons de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de climatisation de la...
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Avis 20190851
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant chacun des...
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Conseil 20191158
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Caractère communicable, à un soumissionnaire évincé, des numéros d'agréments d'arrêtés...
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Conseil 20191190
Agence française pour la biodiversité
Caractère communicable des coordonnées des personnes désignées dans les documents de...
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Conseil 20191392
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Caractère communicable, sans occultation, aux auditeurs de fonds européens, des rapports...
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Conseil 20191579
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Caractère communicable, à un expert judiciaire et/ou aux tiers présents à l'expertise, dont...
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Conseil 20191790
Société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de travaux de remplacement des...
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Conseil 20191888
Mairie de Saint-Yorre
Caractère communicable, à deux candidats évincés, demandant la communication des documents...
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Conseil 20192464
Mairie de Collias
Caractère communicable des documents suivants :
1) les devis n'ayant pas fait l'objet de...
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Conseil 20192569
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable, à un candidat évincé, du certificat de crash test réalisé sur les...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...