-
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
-
Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence
Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...
-
Avis 20142729
Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADSEA 38)
Copie de l'intégralité du dossier papier et informatisé relatif à ses enfants, XXX et XXX,...
-
Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
-
Avis 20143349
Union Sociale pour l'Habitat des Pays de la Loire
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires de...
-
Conseil 20143473
Centre de santé mentale du Maine-et-Loire (CESAME)
Caractère communicable des actes de cession avec conditions suspensives d'un terrain...
-
Avis 20143489
Clinique Saint-Louis de Rodez
Copie de son dossier médical, comprenant notamment les documents relatifs aux opérations...
-
Avis 20143519
Mairie de Val-d'Isère
Communication du contrat de concession du Sun Bar à la SARL CLUB HOUSE LA FACE, dont le gérant...
-
Avis 20143551
SAMO (Entreprise sociale pour l'habitat)
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires au...
-
Avis 20143552
LogiOuest (Entreprise sociale pour l'habitat)
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires au...
-
Avis 20143571
La Nantaise d'Habitations
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires au...
-
Avis 20143572
Harmonie Habitat (Entreprise sociale pour l'habitat)
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires au...
-
Avis 20143574
Espace Domicile (entreprise sociale pour l'habitat)
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires au...
-
Avis 20143575
Atlantique Habitations (entreprise sociale pour l'habitat)
Communication des listes électorales composées des électeurs des représentants des locataires au...