-
Avis 20193153
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du rapport d'audit concernant le bureau éducation routière réalisé par le cabinet...
-
Avis 20193226
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du procès-verbal de la séance du conseil exécutif de la faculté de médecine de...
-
Avis 20193273
Mairie de Champs-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents de la commune mentionnant les...
-
Avis 20193319
Ministère de l'éducation de la Polynésie française
Communication des documents relatifs aux commissions d'entretiens pour les différents « postes à...
-
Avis 20193333
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
-
Avis 20193336
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
-
Avis 20193341
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication, dans le cadre d'une suspension de fonctions, du rapport en date du 12 novembre...
-
Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
-
Avis 20193390
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
-
Avis 20193481
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) l'acte administratif d'ordonnancement destiné à...
-
Avis 20193607
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication du rapport le concernant, établi par le docteur X, médecin de prévention, dans le...
-
Avis 20193835
SNCF
Communication, afin de comprendre les causes du suicide de leur fils, Monsieur X, le X en se...
-
Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
-
Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...
-
Avis 20193923
Service départemental d'incendie et de secours des Deux-Sèvres (SDIS 79)
Communication du rapport de la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des...
-
Avis 20194112
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des notes prises par une psychologue du service de santé au travail lors des...
-
Avis 20195602
Université Paris Descartes - Paris V
Communication du procès-verbal de la séance du conseil exécutif de la faculté de médecine de...
-
Avis 20192183
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants :
1) en application de l'accord tripartite signé le 12...
-
Avis 20192289
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par courrier électronique, de l’arrêté de recrutement de Monsieur X, nouveau chef du...
-
Avis 20192318
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...