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Avis 20130398
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres de recettes ou du grand livre (article 752 : revenus des immeubles) relatifs...
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Avis 20132056
Mairie d'Audenge
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures de...
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Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
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Avis 20133006
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133028
Communauté de communes de la Pointe du Médoc
Copie des factures des travaux de consolidation et de réalisation des ouvrages de protection du...
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Avis 20133041
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2012 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20133316
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs pour les exercices 2011 à 2013 ;
2) la...
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Avis 20133461
Mairie de Jarny
Communication des comptes des associations « la compagnie du théâtre du Jarnisy » et « le...
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Avis 20133540
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...
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Avis 20134285
Mairie de Frangy
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) les contrats...
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Avis 20134379
Mairie de Vézénobres
Communication des éléments suivants :
1) le tableau d'extinction de la dette reprenant année...
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Avis 20134721
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des tableaux d'amortissement des emprunts composant la dette de 7 millions d'euros...
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Avis 20134823
Mairie de Portiragnes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20134908
Mairie de Pélissanne
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif de l'année 2013 ;
2) les comptes...
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Avis 20134960
Conseil général des Vosges
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...
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Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
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Avis 20135057
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'intervention du GIP...
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Avis 20140171
Mairie de Case-Pilote
Communication des documents suivants :
1) l'état des engagements et des règlements financiers de...
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Avis 20140317
Mairie de Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...