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Avis 20132714
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur XXX :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20132724
Mairie de Larrau
Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...
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Avis 20132732
Mairie d'Allauch
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de construire relatifs aux parcelles...
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Avis 20132734
Mairie de Cogolin
Copie des documents suivants dans le cadre de travaux de création d'un bassin de rétention d'eau...
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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
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Avis 20132781
Mairie de Mont-l'Eveque
Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées concernant les parcelles appartenant...
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Avis 20132828
Mairie d'Aubervilliers
Copie, par envoi postal, des documents suivants pour le compte de son client :
1) s’agissant de...
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Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
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Avis 20132833
Mairie de Lingèvres
Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes
Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...
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Avis 20132855
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de démolir en date du 8 août 2012, relatif à la parcelle n° AB 292, visé dans...
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Avis 20132870
Conseil général du Gers
Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...
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Avis 20132913
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...
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Avis 20132992
Mairie de Cabriès
Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » :
1) l'arrêté du 6 décembre...
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Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
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Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin
Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...