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Avis 20132610
Mairie du Tuzan
Communication de son arrêté de titularisation en fin de stage.
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Avis 20132685
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...
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Avis 20132688
Centre des monuments nationaux
Communication des documents relatifs au rattachement des différentes fonctions exercées dans...
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Avis 20132720
Ministère de l'économie, des finances
Communication des documents suivants concernant son client :
1) son relevé de carrière complet...
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Avis 20132727
Mairie de Paris
Copie du contrat de travail de Madame XXX XXX-XXX, agent public, chargé de mission contractuel...
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Avis 20132736
Ministère de l'intérieur
Communication de l'extrait le concernant du procès-verbal de la commission administrative...
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Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
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Avis 20132785
Centre hospitalier de Montereau
Communication des documents suivants :
1) le courrier d'organisation et de convocation de la...
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Avis 20132786
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des documents suivant concernant son dossier d'accession à la promotion interne de...
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Avis 20132794
Rectorat de l'académie d'Amiens
Copie de l'intégralité de l'arrêté ministériel du 17 décembre 2012 lui signifiant son changement...
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Avis 20132797
Ministère de la défense
Communication de l'extrait des services militaires de son père, Monsieur XXX XXX, avec mention...
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Avis 20132842
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Copie de l'intégralité des pièces de son dossier de candidature à la liste d'aptitude à l'emploi...
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Avis 20132843
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs aux résultats du concours ouvert par arrêté du 7...
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Avis 20132854
Université Paris 7 - Diderot
Communication de l'avis rendu par le professeur XXX XXX sur la prolongation de la carrière de...
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Avis 20132960
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Communication des documents suivants, à la suite des difficultés rencontrées par son client lors...
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Avis 20132991
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants le concernant :
1) tous les avis émis par la direction des...
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Avis 20133017
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
Communication des documents suivants concernant l'avis défavorable à sa titularisation dans le...
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Avis 20133021
Ministère de l'intérieur
Communication de la note (ou avis) du Centre national du contrôle de légalité de Lyon, datée de...
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Avis 20133022
Préfecture de la Guyane
Communication des observations émises par les services de la préfecture de Guyane sur le contrat...
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Avis 20133084
Ministère de l'intérieur
Copie du compte rendu de la commission administrative paritaire nationale (CAPN) du 6 juin 2013...