-
Avis 20132563
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie des éléments suivants relatifs à la procédure de transfert d'office de la voie privée...
-
Avis 20132648
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du dossier relatif à un avis rendu le 21 janvier 2009 par le Service des Domaines,...
-
Avis 20132693
Mairie de Saint-Victoret
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes permettant l'utilisation d'une parcelle...
-
Avis 20132706
Office public de l'habitat de Corrèze (OPH 19)
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à l'acquisition des quatre lots...
-
Avis 20132711
Mairie de Grenoble
Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...
-
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
-
Avis 20132767
Mairie de Pressins
Copie d'éléments relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant la révision du...
-
Avis 20132778
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la convocation des conseillers municipaux...
-
Avis 20132789
Mairie de Biganos
Copie de documents relatifs à la construction d'un garage sur une parcelle appartenant à Madame...
-
Avis 20132805
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
-
Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...
-
Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
-
Avis 20132837
Mairie de Sepmeries
Copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la délibération du...
-
Avis 20132849
Mairie de Villeneuve-les-Sablons
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) ;
2) le plan d'occupation...
-
Avis 20132864
Mairie de Neyron
Copie de documents relatifs à la propriété d'un mur en limite de la propriété de ses clients,...
-
Avis 20132870
Conseil général du Gers
Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...
-
Avis 20132890
Mairie de Pézenas
Copie des déclarations préalables et déclarations de travaux relatives au local « Royal Glacier...
-
Avis 20132892
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0628261300004 délivré le 29 avril 2013.
-
Avis 20132931
Mairie de Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu
Copie de documents relatifs à un chemin d'exploitation dont le demandeur est copropriétaire...
-
Avis 20132940
Mairie de Vasles
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) le porter à connaissance...