-
Avis 20180967
Mairie de Baume-les-Messieurs
Consultation de l'ensemble des documents relatifs à la réfection de la toiture de l'église...
-
Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg
Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...
-
Avis 20180969
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, de son...
-
Avis 20180974
Préfecture du Finistère
Copie de documents relatifs à la société Cidrerie Château de Lezergue à la suite de rejets...
-
Avis 20180984
Ministère de l'Intérieur
Copie du rapport de police établi à la suite de l'intervention et de la perquisition effectuées...
-
Avis 20180990
Université de Nîmes
Communication des documents suivants concernant le recrutement sur le poste de maître de...
-
Avis 20180994
Mairie de Verton
Copie de deux dossiers de permis de construire :
1) le permis de construire n° X accordé à...
-
Avis 20180995
Mairie de Verton
Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.
-
Avis 20180998
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG17)
Copie des documents suivants relatifs aux épreuves du concours interne d'ingénieur territorial...
-
Avis 20181000
Mairie de Toulouse
Copie du contrat obsèques « préviséo » souscrit par sa défunte sœur X auprès du Crédit Agricole,...
-
Avis 20181001
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers (SITOMAP)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20181007
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de la facture que la mairie a adressée à l'acheteur du « Bon coin » de « la structure...
-
Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 :
1) le dossier de demande...
-
Avis 20181012
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Copie de l'extrait de son dossier médical concernant la période du 12 septembre 2016 au 18...
-
Avis 20181016
Mairie de Bélesta
Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.
-
Avis 20181021
Présidence de la Polynésie française
Communication du contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée et de ses avenants, signé le 18 juillet...
-
Avis 20181022
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)
Copie de l'ensemble des documents de son dossier médical, relatifs à son séjour en soins...
-
Avis 20181024
Mairie de Montérolier
Copie de la carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 30 mars 2009 et...
-
Avis 20181026
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication par voie électronique de la copie du ou des textes législatifs et réglementaires...
-
Avis 20181027
Université de la Réunion
Communication des échanges entre l'université et le ministère de l’enseignement supérieur et de...