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Avis 20140184
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses copies des épreuves du CAPES d'arabe qui ont eu lieu les 24 et 25 juin 2013 à Nancy.
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Avis 20140206
Ministère de la défense
Communication des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble des informations médicales...
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Avis 20140268
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) toutes les appréciations dont elle a...
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Avis 20140269
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a fait...
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Avis 20140273
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant le concours de recrutement des directeurs des...
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Avis 20140281
Mairie de Villeneuve-Tolosane
Communication de l'intégralité de son dossier personnel.
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Avis 20140332
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente, infirmière...
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Avis 20140333
Mairie de Libourne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière de fonctionnaire...
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Avis 20140336
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants le concernant :
1) l'intégralité de son dossier constitué par son...
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Avis 20140342
Mairie de Bouchain
Consultation des documents suivants :
1) le registre des arrêtés 2013 et notamment l'arrêté n°...
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Avis 20140355
Orange Groupe
Copie des documents suivants le concernant :
1) ses états de service couvrant la période du 23...
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Avis 20140358
Université d'Aix-Marseille
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et médical de sa cliente, infirmière...
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Avis 20140374
Mairie de Parc-d'Anxtot
Communication de son dossier individuel.
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Avis 20140392
Mairie de Saint-Léonard-des-Bois
Communication de la délibération instaurant le régime indemnitaire (indemnité d'administration...
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Avis 20140433
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs adoptés par le conseil général...
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Avis 20140437
Ministère de la défense
Consultation sur place du bordereau de notation relatif à son entretien oral du 21 novembre 2012...
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Avis 20140446
La Poste
Communication de la liste de promotion dans le grade de II 3 parue début 2004 et détenue par le...