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Avis 20130226
Mairie de Pélissanne
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté, l'autorisation ou le permis de construire du...
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Avis 20131787
Mairie de Cahors
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...
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Avis 20131860
Mairie de Groslay
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
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Avis 20132045
Mairie de Chatel
La copie intégrale du permis de construire modificatif, déposé par la SCI XXX XXX n° PC 074063118003301.
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Avis 20132216
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie de l'ensemble des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée section n° 95...
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Avis 20132609
Mairie d'Entrevennes
Copie de l'arrêté du 18 octobre 2012 de retrait du permis de construire numéro PC 004 077 12...
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Avis 20131721
Mairie de Fréjus
Copie des autorisations d'urbanisme successives délivrées sur les parcelles cadastrées section...
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Avis 20132714
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur XXX :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20132781
Mairie de Mont-l'Eveque
Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées concernant les parcelles appartenant...
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Avis 20132855
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de démolir en date du 8 août 2012, relatif à la parcelle n° AB 292, visé dans...
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Avis 20132992
Mairie de Cabriès
Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » :
1) l'arrêté du 6 décembre...
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Avis 20133329
Mairie de Pontault-Combault
Copie, de préférence par courriel, des plans relatifs au permis de construire n° 773731300008...
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Avis 20133412
Mairie de Toulouse
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...
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Avis 20133252
Mairie de Lumio
Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.
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Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
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Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues
Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...
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Avis 20133717
Mairie du Lavandou
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Madame XXX :
1) le dossier de...
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Avis 20133739
Mairie de Flines-Lez-Raches
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 5923901D029 délivré le 16 octobre 2001 à...
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Avis 20133769
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n° 57 649 11 M0004 et l'ensemble de...