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Avis 20214769
Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine (DDCS 92)
Copie des statuts avec mention de ses derniers dirigeants, de l'association culturelle du lycée...
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Conseil 20204566
Préfecture de Seine-et-Marne
Caractère communicable des procès‐verbaux de création, de modification et de dissolution, ainsi...
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Avis 20203972
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le statut et...
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Avis 20202469
Préfecture de la Gironde
Copie des documents concernant l'association de protection animale Les Coussinets du Médoc,...
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Avis 20201762
Préfecture du Nord
Communication des statuts ainsi que de l’ensemble des déclarations et des pièces faisant...
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Avis 20194553
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par mail ou à défaut par courrier, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20191694
Mairie d'Aubusson
Communication par consultation, et éventuellement délivrance de copies sous format papier à ses...
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Avis 20182576
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les statuts et leurs éventuelles modifications ;
2)...
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Conseil 20181303
Mairie de Vendin-le-Vieil
Caractère communicable, à un représentant de la liste d'opposition, d'une liste des présidents...
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Avis 20181155
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents prévus par l'article 3 de...
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Avis 20180682
EVADE
Communication des éléments suivants :
1) les statuts de l'association ;
2) les indemnités...
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Avis 20174871
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à l'association Agence d'urbanisme...
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Avis 20174568
Mairie d'Eckbolsheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20174095
Préfecture du Cantal
Copie des documents suivants :
1) la déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la...
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Avis 20172615
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-de-Marne (DDCS 94)
Communication de la liste ou de l’extrait du répertoire national des associations actuellement...
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Avis 20171677
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant la congrégation...
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Avis 20171702
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
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Avis 20171703
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
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Avis 20171079
Ministère de l'Intérieur
Communication pour la période courant de 1991 à 1993 :
1) de l’ensemble des documents...
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Avis 20170044
Préfecture de La Réunion
Copie par voie électronique des statuts et de la liste des dirigeants de l'Union des...