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Avis 20210192
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la programmation pluriannuelle...
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Avis 20210211
Syndicat Mixte des Ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse - SIOM 91
Copie, par courrier, courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
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Avis 20210239
Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Tournan-en-Brie (SIETOM 77)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202760
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des écritures de 2014 à 2017 imputées aux budgets de l’eau et de l’assainissement.
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Avis 20202780
Mairie de Montjoyer
Copie, par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal depuis la délibération...
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Avis 20202849
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20202862
Préfecture de la Mayenne
Communication, par voie électronique, des comptes administratifs 2019 et budgets primitifs 2020...
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Avis 20202992
Mairie de Poussanges
Communication, par voie numérique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20203069
Mairie de Saint-Pathus
Communication, de préférence au format électronique, des grands livres comptables de la commune,...
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Avis 20203095
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2019 de la commune, des...
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Avis 20203190
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
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Avis 20203191
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
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Avis 20203254
Mairie de Neuves-Maisons
Communication du bilan complet en dépenses et en recettes de la zone de loisirs APCI du Val de Fer.
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Avis 20203363
Mairie de Brié-et-Angonnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous format électronique, du budget municipal...
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Avis 20203374
Mairie de Fragnes-la-Loyère
Communication des deux documents M14 du budget général (budget primitif 2020 et compte...
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Avis 20203380
Mairie de Saintigny
Consultation des documents suivants :
1) les factures 2018 et 2020 (saisies) pour les chapitres...
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Avis 20203398
Mairie de Thorame-Basse
Communication, par courrier électronique, sous forme de fichier dématérialisé, des comptes de...
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Avis 20203413
Mairie d'Etrépagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes certifiés du comité des fêtes...
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Avis 20203425
Mairie de Châtenay-Malabry
Communication, sur les cinq dernières années, des factures relatives aux dépenses de «...
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Avis 20203445
Mairie de Rainvillers
Copie, par courrier électronique, en version PDF tels que transmis par la préfecture après...