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Avis 20215240
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants relatifs à la chasse de la tourterelle des bois :
1) le...
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Avis 20215241
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux :
1) les documents...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215380
Mairie de Montmorillon
Communication de la copie du rapport et des conclusions de la campagne de sondages par...
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Avis 20215430
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215493
Mairie de Ponthévrard
Communication des schémas techniques complets du bassin de rétention situé à proximité de son domicile.
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Avis 20215531
Mairie de Plougastel-Daoulas
Copie des documents suivants concernant l'état de la station d'assainissement de Kerziou :
1)...
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Avis 20215533
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique uniquement, de l'intégralité des dossiers ICPE...
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Avis 20215534
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants concernant l'étude de sols réalisée par la société X sur...
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Avis 20215553
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique et sans frais, à la suite de l’arrêté préfectoral du 29...
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Avis 20215559
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication, en sa qualité de membre du comité syndical, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215564
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication de la copie du rapport de mesurage acoustique du 21 avril 2021, relatif au bruit...
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Avis 20215566
Préfecture du Gers
Communication des relevés sismographiques, effectués à la suite de la campagne 2019 de tirs de...
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Avis 20215597
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de la copie, sous forme dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215598
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique par courriel, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20215614
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication de la copie du dossier des travaux de mises aux normes d'assainissement, effectués...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20215658
Mairie de Créteil
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants, concernant la zone d'aménagement...
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Avis 20215660
Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Communication de l’atlas dynamique des zones inondables de la vallée de la Durance.