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Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
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Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
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Avis 20175232
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, par courriel, de l'estimation concernant l'appel d'offres « Mission de prestation...
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Avis 20175416
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, de préférence sur support dématérialisé, des documents suivants :
1) l'entier dossier...
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Avis 20175656
Syndicat départemental d'électricité de Haute-Garonne (SDEHG)
Communication des documents concernant le transfert ou la cession des biens de retour, notamment...
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Avis 20175783
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...
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Avis 20175790
Mairie de Caromb
Consultation des marchés publics passés par la commune portant sur les opérations suivantes :
1)...
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Avis 20174515
GIP Technocampus
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) les baux définitifs conclus...
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Avis 20174559
Banque de France
Copie de son dossier du 27 novembre 1995 relatif aux plans de surendettement le concernant,...
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Avis 20174625
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Copie de l'autorisation délivrée par les services du Domaine en 1988, pour effectuer 3 forages...
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Avis 20174734
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des documents suivants concernant la pose d'un transformateur sur le terrain de la...
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Avis 20175016
Mairie de Dijon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public de travaux portant...
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Avis 20175116
Mairie de Meudon
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet une...
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Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20173024
Mairie de Béthune
Copie de l'avis de publication concernant la proposition technique et financière passée avec la...
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Avis 20174198
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...
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Avis 20173214
Communauté de communes du Val ès Dunes
Communication du rapport annuel d'activité 2015 établi par le délégataire concernant la...
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Avis 20173270
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20173329
Ministère de l'économie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...