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Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...
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Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20160824
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Avis 20163363
Ministère des Armées
Communication des documents suivants concernant les quatre marchés subséquents passés avec les...
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Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
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Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...
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Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)
Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
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Avis 20182368
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
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Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...
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Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...
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Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
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Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...
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Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances
Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...
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Conseil 20133179
Musée des civilisations de l'Europe & de la Méditerranée (MUCEM)
Caractère communicable à un candidat évincé dont l'offre a été jugée irrégulière, des documents...
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Conseil 20183638
Mairie de Grande-Synthe
Caractère communicable à la SARL COTREF qui n'a pas remis d'offre, des documents suivants...