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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153326
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents, détenus par le trésorier payeur général d'Alberville, relatifs à la...
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Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
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Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts
Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...
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Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
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Avis 20153366
Mairie d'Usson-en-Forez
Communication d'une copie du détail :
1) de deux factures d'enrobé, de deux factures de conduite...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153449
Office public de l'habitat de Périgueux (24)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants pour les années 2013 et 2014 :
1)...
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Avis 20153536
Mairie de Molitg-les-Bains
Copie et non seulement consultation sur place des documents suivants :
1) concernant le budget...
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
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Avis 20153730
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) les factures et autres pièces relatives à la décision n°...
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Avis 20153749
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20153773
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés concernant la section de Peyre,...
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Avis 20153774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires et assimilés...
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Avis 20153775
Ligue de Picardie de la fédération française de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur cédérom, des documents administratifs suivants concernant les...
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Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
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Avis 20153862
Communauté de communes Gatinais Bourgogne
Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
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Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...