-
Avis 20193445
Mairie de Saint-Hilaire-Bonneval
Communication de l'intégralité des factures concernant la maison médicale, acquittées par la...
-
Avis 20193482
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des notes de frais et des reçus des...
-
Avis 20193659
Collectivité de Saint-Martin
Copie des délibérations concernant les cessions de terrains de la zone des 50 pas géométriques...
-
Avis 20193775
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Communication, par courrier électronique et sans frais, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20193803
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Communication des documents relatifs à la gestion de la rénovation du groupe scolaire Jean...
-
Avis 20193842
Régie autonome des remontées mécaniques de Montgenèvre
Communication, pour les exercices 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20193874
Mairie de Saint-Laurent-du-Verdon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des factures téléphoniques détaillées de...
-
Avis 20193898
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Copie, au format numérique, de l'intégralité des factures du compte 6232 fêtes et cérémonies de...
-
Avis 20193928
Mairie d'Haplincourt
Consultation des comptes de la mairie pour l'année 2018 comprenant les éléments suivants :
1)...
-
Avis 20193989
Mairie du Chesnay
Communication, sous forme papier ou dématérialisée, de l'intégralité du dossier détaillant les...
-
Avis 20194027
Mairie d'Haverskerque
Communication de la copie des factures des travaux réalisés dans la rue de la Maladrerie et la...
-
Avis 20194053
Mairie de Blandas
Communication des pièces justificatives des lignes 6226 et 6227 du budget primitif de la commune...
-
Avis 20194205
Mairie de Saint-Léger
Communication, dans le cadre du compte administratif 2018, d'une copie de la section «...
-
Avis 20194216
Mairie de Grasse
Communication de la copie de la ou des facture(s) d'impression ayant permis de produire le...
-
Avis 20194565
Mairie de Willems
Consultation des documents suivants :
1) l’ensemble des pièces concernant l’année 2018...
-
Avis 20194583
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Copie, par courrier électronique, des relevés mensuels du compte bancaire ouvert par Monsieur X...
-
Avis 20194651
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres de recettes (sur exercices antérieurs) concernés par la délibération du conseil...
-
Avis 20194673
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'exhaustivité des pièces accompagnant les...
-
Avis 20194775
Mairie de Montgenèvre
Copie, en fonction du poids des documents, par courrier électronique ou via la plateforme de...
-
Avis 20194962
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Communication, par envoi postal ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...