Recherche - CADA

15/09/2018 Agriculture Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20180717
Communauté de communes de l'Oriente

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180839
Centre Hospitalier du Pays d'Apt

Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société LAV'PROVENCE...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180921
Mairie de Puteaux

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181056
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181204
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à la procédure douanière ouverte à l'encontre de ses...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Douanes
Avis 20181278
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Communication de l'offre de prix globale des candidats non retenus concernant le marché public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182220
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des bilans d’exploitation des groupes électrogènes de la centrale électrique...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20182338
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant Monsieur X et son fils X X, résidant à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181612
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant un projet de rénovation urbaine...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181668
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par télécopie ou courrier électronique, du contrat, notamment de l'acte...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181794
Les Sables d'Olonne Agglomération

Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181856
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181976
Mairie de Paris

Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20182001
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182019
Régie municipale de l'eau et de l'assainissement de Graulhet

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture et la pose de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182046
Mairie de Martigues

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2017-S-0018...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182104
Préfecture de Vaucluse

Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente au maire d'Apt concernant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20182164
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « ITE-BARDAGE » du marché public de travaux...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182209
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation des marchés publics suivants : 1) 2017002728 (UGAP) ; 2) M170086 ; 3) MA170120 ; 4)...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public