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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne
Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...
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Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
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Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
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Avis 20153276
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20153285
Préfecture de la Vienne
Copie des rapports de suivi environnemental réalisés par les exploitants des parcs éoliens...
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Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
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Avis 20153331
Mairie de Paris
Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances de la commission administrative...
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Avis 20153333
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...
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Avis 20153371
Mairie de Sèvres
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...
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Avis 20153393
Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF)
Copie du cahier des charges de la concession signé avec ERDF (réseau de distribution) et EDF...
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Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
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Avis 20153399
SNCF
Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.
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Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
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Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
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Avis 20153428
Mairie du Tampon
Copie des documents suivants relatifs à un marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de...
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Avis 20153430
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des...
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Avis 20153433
Mairie d'Uzès
Copie des documents relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion...
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Avis 20153448
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Copie du document du médecin-conseil de la CNAV précisant la date à laquelle il a été déclaré...