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Avis 20150507
Mairie de Veules-les-Roses
Copie, sur CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents concernant le projet de plan local...
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Avis 20150521
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Houat.
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Avis 20150170
Mairie de Boulon
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20150312
Mairie de Billiers
Copie de documents concernant les parcelles cadastrées AB 0183 et AB 0200 :
1) le règlement du...
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Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du...
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Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...
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Avis 20150126
Mairie de Mancieulles
Copie des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...
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Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
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Avis 20144742
Mairie de Belmont
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, alors que le maire...
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Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
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Avis 20144920
Mairie de Tinténiac
Communication de l'intégralité du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 15 décembre 2006,...
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Avis 20145021
Mairie de Morestel
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme :
1)...
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Avis 20145082
Mairie de Chalou-Moulineux
Copie de l'intégralité du plan local d'urbanisme, notamment :
1) le rapport de présentation...
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Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20144818
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des plans délimitant les périmètres d'intervention de l'établissement public foncier...
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Avis 20144382
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie du rapport établi par la...
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Avis 20144426
Mairie de Raches
Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme (PLU) précisant notamment ses différentes zones.
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Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
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Avis 20144357
Mairie des Arques
Communication des documents suivants :
1) la lettre de contribution du conseil général du Lot à...
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Avis 20144164
Mairie de Coulombs
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) les délibérations du...