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Avis 20171445
Communauté de communes de Cattenom
Communication des rapports annuels d'activité concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20171543
Mairie de Varize
Consultation du dossier relatif à la passation du marché public avec la société X.
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Avis 20175232
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, par courriel, de l'estimation concernant l'appel d'offres « Mission de prestation...
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Avis 20175291
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par consultation ou délivrance d'une copie, du contrat de licence d'exploitation...
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Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20175404
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20175416
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, de préférence sur support dématérialisé, des documents suivants :
1) l'entier dossier...
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Avis 20175419
Mairie de Belz
Copie des pièces constitutives du marché public de travaux portant sur le réaménagement de la...
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Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
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Avis 20175508
Mairie de Château-Thierry
Communication des documents suivants concernant la consultation portant sur une concession...
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Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...
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Avis 20175573
Mairie de Saint-Trivier-de-Courtes
Consultation des dossiers techniques et financiers concernant les marchés publics de travaux...
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Avis 20175586
Communauté de communes de l'Orée de Bercé-Belinois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20175599
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20175651
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...
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Avis 20175656
Syndicat départemental d'électricité de Haute-Garonne (SDEHG)
Communication des documents concernant le transfert ou la cession des biens de retour, notamment...
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Avis 20175695
Communauté de communes du Haut Allier
Copie, par courrier électronique, de l'ensemble des documents composant le marché public relatif...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175704
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 7 « Electricité courants forts...
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Avis 20175711
Ministère des Armées
Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...