Recherche - CADA

Carrière Territoriale Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182171
Mairie de Saint-Jean-de-Braye

Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire A du...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20183634
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06)

Communication de son dossier d'évaluation pour la promotion au choix.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière Territoriale
Avis 20182649
Mairie de Paris

Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...

31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20183842
Etablissement public territorial Plaine Commune

Communication des documents suivants relatifs à son client : 1) la ou les délibérations créant...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20183052
Mairie de Dammartin-en-Goële

Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire réunie le 12 avril 2018 dans le...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20183323
Mairie de Paris

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la Commission Administrative Paritaire...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20190160
Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication des arrêtés suivants concernant Monsieur X : 1) portant nomination dans le cadre...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20190485
Mairie de Nice

Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Concours Rémunération Territoriale
Avis 20184603
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants : 1) la charte des organigrammes ; 2) le rapport du comité...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ; 2) l'avis du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Avis 20191994
Mairie de Bron

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20192461
Mairie de Vannes

Communication de l'arrêté de nomination de Monsieur X sur le poste d'adjoint du responsable de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20193092
Préfecture de police de Paris

Communication de la copie intégrale des délibérations ayant institué les dispositions...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20190115
Centre Hospitalier Aunay-Bayeux

Communication de la décision individuelle portant avancement d’échelon le concernant prise en...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20195432
Mairie de Roubaix

Copie des documents suivants : 1) l'acte de recrutement de Monsieur X ; 2) la fiche de poste de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20193760
Communauté urbaine de Dunkerque

Communication de la liste des agents promouvables ainsi que des promus de la catégorie «...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents publics remplissant les conditions...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20194270
Mairie de Saint-Etienne

Communication, sous format électronique ou à défaut par délivrance d'une copie, des documents...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Représentation
Avis 20194517
Mairie de Paris

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) la note du 8 novembre 2018 de la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20195146
Mairie de Boussay

Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l'interruption, à l'initiative...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière