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Avis 20171775
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions départementales des soins psychiatriques (CDSP) du...
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Avis 20172363
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des deux rapports dont il est fait état dans les visas de l'arrêté de déclaration de...
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Avis 20171110
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication de la décision autorisant l'Unité C du centre hospitalier de Thuir à accueillir...
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Avis 20171359
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication du rapport d'inspection définitif relatif à l'enquête effectuée au centre...
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Avis 20174903
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, de documents relatifs à la bergerie située sur la parcelle 274...
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Avis 20182504
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie de documents relatifs à l'arrêté conjoint de l'ARS 34 et du Conseil départemental de...
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Avis 20184023
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants relatifs au transfert de l'institut de rééducation « Nazareth »...
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Avis 20172718
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants produits par les commissions départementales des soins...
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Avis 20173065
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2016/AUT/CSOS/70 du 29 septembre...
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Avis 20173167
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants se rapportant aux deux décisions prises...
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Avis 20180498
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Ariège, de...
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Avis 20185111
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents au vu desquels l'arrêté n° 2018-069 du 10 août 2018 portant autorisation de...
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Avis 20190722
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20190723
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20190731
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20190738
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2016 et 2017 ;
2) les annexes...
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Avis 20191907
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication de l'avis du conseil départemental de l'environnent et des risques sanitaires et...
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Avis 20195058
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication de toutes les informations, conformément aux articles L124-1 et suivants du code...
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Avis 20201901
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs aux autorisations de soins de...
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Avis 20201371
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, à la suite de la fermeture définitive de l’ensemble des établissements et...