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Avis 20203564
Mairie de La Possession
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'annexe à la...
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Avis 20203897
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
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Avis 20203961
Mairie d'Angicourt
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté établissant le...
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Avis 20204161
Mairie de Sallanches
Communication des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs de la commune depuis le...
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Avis 20204164
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des contrats ou arrêtés des adjoints administratifs ayant occupé les postes déclarés...
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Avis 20204233
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la ville au titre des années :...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20202673
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20204177
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, de la liste des policiers municipaux...
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Avis 20204186
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs au poste de chef du service Vie...
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Avis 20200826
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de 2018 ;
2) le rapport annuel de...
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Avis 20203297
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20202452
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 971)
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par le conseil d'administration, des...
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Avis 20202756
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20202757
Syndicat mixte des transports du Petit Cul de Sac Marin
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par délibération, laquelle sera...
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Avis 20201662
Conseil départemental de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
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Avis 20201755
Metz Métropole
Communication, par courrier électronique, des avis préalables de la CAP et du comité technique...
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Avis 20202092
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) la liste à jour de l’ensemble du personnel communautaire par...