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Avis 20155348
Mairie de Tourrettes (83)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration préalable enregistrée sous le...
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Avis 20155353
Mairie de Plouescat
Communication du texte permettant d'autoriser le raccordement au réseau électrique d'une...
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Avis 20155374
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie d'éléments dans le cadre de l'établissement d'un document d'arpentage concernant une...
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Avis 20155396
Centre hospitalier d'Albi
Copie des documents suivants concernant la vente de la ferme de la Renaudié :
1) la lettre...
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Avis 20155403
Agence nationale de l'habitat des Bouches-du-Rhône (ANAH 13)
Copie de documents relatifs à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Marseille...
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Avis 20155413
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants relatifs au PLU de Savigny-sur-Orge :
1) le projet de...
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Conseil 20155417
Mairie de Haute-Goulaine
Caractère communicable, au format PDF, Word ou Excel, de documents relatifs aux travaux...
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Avis 20155418
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...
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Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
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Avis 20155498
Mairie du Barcarès
Copie, sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20155500
Mairie de Cattenom
Communication du CERFA 13408*02 et ses annexes complètes AT1 et AT3 concernant la réglementation...
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Conseil 20155538
Association foncière de remembrement d'Asnans
Caractère communicable des pièces suivantes :
1) le rôle des taxes de remembrement dans son...
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Avis 20155552
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication d'une copie du procès-verbal précisant la consistance et la situation juridique...
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Avis 20155556
Mairie d'Arques-la-Bataille
Copie des éléments relatifs au POS-PLU de la commune, à la suite d'une décision de sursis à...
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Avis 20155566
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l’avis émis par France Domaine pour l’achat par la...
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Avis 20155567
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Copie des éléments suivants :
1) les dossiers relatifs aux permis de construire des maisons...
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Avis 20155586
Mairie de Meyreuil
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01306015K0020 délivré le 26 août 2015...
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Avis 20155603
Mairie du Puy-en-Velay
Copie de documents relatifs aux dossiers de demandes d'autorisations d'urbanisme délivrées à...
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Avis 20155616
Mairie de Ville-la-Grand
Copie des documents relatifs à un projet de reconstruction d'un centre commercial E. Leclerc...
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Avis 20155619
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la modification n° 3 du plan d'occupation des sols de...