Recherche - CADA

16/10/2014 Agriculture Economie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20143650
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Copie des convocations adressées aux membres de la commission d'appel d'offres qui s'est réunie...

16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143677
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence

Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...

16/10/2014 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143280
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Gamaches (SIVOM de Gamaches)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création des...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143383
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143385
Toulouse métropole

Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offre 13C009AO portant sur la location...

16/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame

Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...

16/10/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143442
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte (CROUS 20)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143471
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents et de leurs annexes concernant la délibération n° 51 du...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20143478
Mairie de Villemandeur

Copie de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises relatif au lot n° 19 (reprises...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143500
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand (CROUS 63)

Communication de l'analyse des offres relatives au marché de maîtrise d'œuvre pour la...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143503
Syndicat mixte du parc routier de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le candidat attributaire du lot n° 3 (n°...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143505
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143519
Mairie de Val-d'Isère

Communication du contrat de concession du Sun Bar à la SARL CLUB HOUSE LA FACE, dont le gérant...

16/10/2014 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143524
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...

16/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143525
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)

Communication de l'offre présentée par la SELAS centre biologique de Calais, entreprise...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143546
Collège du Diamant

Communication, des documents suivants relatifs au marché de fourniture et de livraison de repas...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143557
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Communication du rapport de présentation d'un marché ayant pour objet l'assistance à maîtrise...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143560
Centre Hospitalier Pierre Oudot

Communication du rapport de présentation de marché à procédure adaptée ayant pour objet...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public