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Avis 20155318
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les deux lots...
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Avis 20155404
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 14 février 2014 informant le co-gérant...
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Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...
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Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...
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Conseil 20155419
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20155426
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
1)...
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Avis 20155427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
1)...
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Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier relatif au...
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Conseil 20155475
Mairie de Brie-Comte-Robert
Caractère communicable, à un administré, des pages du contrat de la délégation des services...
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Avis 20155478
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA
Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20155499
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage bovin et caprin du GAEC de...
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Conseil 20155501
Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, des comptes rendus des réunions du...
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Avis 20155514
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de l'intégralité de l'étude financière et technique concernant la délégation de...
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Avis 20155542
Centre hospitalier d'Arras
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location...
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Avis 20155547
Conseil régional de Lorraine
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité de l'offre de prix détaillée de la société...
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Avis 20155557
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de conseil...
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Avis 20155580
EDF
Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...
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Avis 20155593
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Conseil 20155607
Mairie de Blanquefort
Caractère communicable, à la société CLAIRSIENNE, de la note d'analyse des offres concernant la...