-
Avis 20134576
Préfecture du Calvados
Copie de documents relatifs à la cession de parcelles de terrains et d'immeubles à acquérir sous...
-
Avis 20134847
Centre hospitalier Henri Dunant
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité de son dossier...
-
Avis 20134848
Lycée Jean Monnet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...
-
Avis 20134856
Mairie de Ressons-le-Long
Copie, sur support papier au tarif de 18 euros ou par photographie, du plan de zonage du projet...
-
Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
-
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...
-
Avis 20134913
Conseil de Paris
Copie de l'intégralité de son dossier d'accompagnement de revenu de solidarité active (RSA),...
-
Avis 20134915
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère (CGFPT 38)
Copie de la liste des candidats admis à l'examen professionnel de rédacteur chef de 2005.
-
Avis 20134927
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)
Communication du compte rendu de l'expertise médicale effectuée par le docteur X. à laquelle...
-
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
-
Avis 20134952
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des pièces de procédure afférentes à la vérification de comptabilité dont a fait l'objet...
-
Avis 20135008
Préfecture du Val-d'Oise
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par la direction de l'accueil...
-
Avis 20135022
Maison d'enfants à caractère social du Roussillon - ALEFPA
Copie des documents suivants :
1) le projet d'établissement de la Maison d'enfants à caractère...
-
Avis 20135025
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de la pièce manquante lors de la précédente communication du dossier médical...
-
Avis 20135033
Mairie de Biarritz
Copie de l'étude géotechnique réalisée dans le cadre du projet de parking sur la Côte des Basques.
-
Avis 20135036
Ministère de la défense
Communication des documents suivants, concernant son contrat à durée déterminé au sein de...
-
Avis 20135038
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la liste complète des mutations de terrains nus intervenues sur la commune de...
-
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen
Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...
-
Avis 20135043
Mairie d'Altkirch
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recrutement par la municipalité de...
-
Avis 20135048
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Communication, de préférence par courrier électronique, des informations du répertoire des...