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Avis 20214091
Province Sud de Nouvelle-CalédonieCommunication, en version électronique, des élements suivants relatifs aux matériaux excavés à...
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Avis 20214106
URSSAF Nord-Pas-de-Calais (URSSAF 62)Communication du rapport de contrôle prévu à l'article R.243-59 IV alinéa 1 du Code de la...
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Avis 20213863
Préfecture de l'AinCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Incompétence/CNIL Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
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Avis 20213864
Préfecture de l'AisneCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Irrecevable/Imprécise Incompétence/CNIL Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
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Avis 20213865
Préfecture de l'AllierCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Incompétence/CNIL Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
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Avis 20213866
Préfecture des Alpes-de-Haute-ProvenceCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Imprécise Incompétence/CNIL Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
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Avis 20213867
Préfecture des Hautes-AlpesCommunication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/CNIL Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
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Avis 20213868
RATPCommunication, de préférence, par courrier électronique, dans un format numérique, ouvert et...22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/CNIL Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
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Avis 20214000
Communauté de communes du Grand ChambordPublication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...
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Avis 20214082
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...22/07/2021 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf propriété intellectuelle Incompétence/Loi spéciale Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance
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Avis 20214133
Mairie du Thuit-de-l'OisonCommunication, par délivrance de copie à ses frais au lieu de la consultation en mairie...
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Avis 20212736
Mairie de Grand-Champ (56)1) consultation des extraits du grand livre comptable, tant en dépenses qu’en recettes,...
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Avis 20212850
Province Sud de Nouvelle-CalédonieCommunication de la copie des rapports rédigés dans le cadre de son évaluation pour l'agrément...
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Avis 20213141
Mairie de DraveilCommunication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...
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Avis 20213326
Mairie de BézannesConsultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
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Avis 20213440
Inspection générale des finances (IGF)Communication, par envoi électronique, sous format PDF ou tout autre format ouvert, après...
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Avis 20213536
Communauté de communes du Grand ChambordMise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20213595
Mairie de Le DétroitCommunication, sous un format numérique, des documents suivants relatifs au chemin rural X : 1)...
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Avis 20213600
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)Communication des documents relatifs au projet de fusion de deux écoles : 1) l'étude d'impact...
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Avis 20213704
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)Communication des documents suivants : 1) l'étude d’impact ainsi que les motivations du projet...