-
Avis 20144022
Centre hospitalier Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Communication des documents relatifs au relevé des blocs chirurgicaux et aux actes techniques,...
-
Avis 20144079
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication de l'arrêté en date du 8 mars 2011 autorisant le transfert de l'officine de Madame X.
-
Avis 20144135
Conseil départemental de l'ordre des infirmiers de Paris
Communication de la décision prise par le conseil départemental de l'ordre des infirmiers de...
-
Avis 20144313
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Copie des documents suivants :
1) son contrat personnel déclaré au conseil départemental de...
-
Avis 20144865
Conseil national des chirurgiens-dentistes
Communication des contrats de chirurgien-dentiste cadre pour exercice à :
1) Aumale :...
-
Avis 20144872
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des justificatifs de paiement de la participation conventionnelle de la CNAMTS...
-
Avis 20144885
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication, en vue de sa réutilisation à titre commercial de la base de données relative aux...
-
Avis 20150134
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Copie de l'attestation produite par Monsieur X X le 17 octobre 2014 motivant l'arrêté de l' ARS...
-
Avis 20150119
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)
Copie du document intitulé « Pôle de santé pluriprofessionnel Saint-Loup-Airvault ».
-
Avis 20150685
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
Communication des délibérations du Conseil ayant arrêté le montant des cotisations ordinales...
-
Avis 20151009
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Nouvelle Calédonie
Communication des différents courriers adressés par le président du conseil de l'ordre des...
-
Avis 20155833
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication du détail des indemnités versées aux représentants de l'ordre en 2011.
-
Avis 20155982
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication par copie scannée, du relevé des observations et des conclusions motivées, de la...
-
Avis 20155983
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication par copie scannée, du relevé des observations et des conclusions motivées, de la...
-
Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
-
Avis 20160530
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu (OGDPC)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la session de la commission...
-
Avis 20160675
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication du document relevant le détail des indemnités versées aux représentants nationaux...
-
Avis 20161070
Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale)
Communication des pièces du dossier de demande relatif au transfert de l'officine de pharmacie...
-
Avis 20161144
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de l'Yonne
Communication du document indiquant le détail des indemnités versées aux représentants...
-
Avis 20160840
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication de la déclaration publique d'intérêts du Professeur X.