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Avis 20142348
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication des éléments suivants concernant la digue longeant leur terrain sur la commune de...
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Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
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Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20142598
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie de documents relatifs à un immeuble à usage d'habitation situé 15 rue de Beauvais :
1)...
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Avis 20142605
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Copie de l'avis émis par le Pôle urbanisme de Metz Métropole dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20142618
Mairie de Beynes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...
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Avis 20142685
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie de la décision du conseil municipal concernant la location ou la mise à disposition...
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Avis 20142710
Mairie de Saint-Malo
Copie de la déclaration préalable de Monsieur XXX XXX (ancien propriétaire) concernant le...
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Avis 20142712
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des actes annuels d'abornement concernant :
1) les bornes 56 à 66 : pour les années 1997...
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Avis 20142718
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des rapports annuels et autres, établis en accomplissement de l'article 6 de l'accord du 8...
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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20142740
Mairie de Replonges
Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...
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Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...
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Avis 20142751
Mairie de Carcasonne
Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...
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Avis 20142758
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des éléments suivants relatifs à la réalisation de la délimitation des 50 pas géométriques...
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Avis 20142771
Mairie de Grabels
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le projet de...
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Avis 20142778
Association syndicale autorisée du Ruisseau
Copie de l'extrait du registre des « actes de délibérations » de l'association syndicale...
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Avis 20142816
Mairie de la Forteresse
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport et des conclusions du commissaire...
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Avis 20142821
Mairie de Mâcon
Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud :
1) le dossier de création ;
2) le dossier de...