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Conseil 20061160
président de l'association des maires de Saône-et-Loire (AMSL)
1) caractère communicable par un maire d'une commune de 529 habitants, adhérent de l'AMSL, des...
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Avis 20110412
maire de Loupes
- consultation, avec possibilité d'en prendre copie, des documents suivants :
1) les détails des...
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Avis 20125027
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents joints à la lettre de l'association Les amis de la Terre, adressée...
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Avis 20130080
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie d'une lettre adressée, le 5 décembre 2001, par le maire à l'association Les Amis de la...
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Avis 20132148
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
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Avis 20132326
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la liste des établissements privés d'enseignement sous...
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Avis 20134303
Mairie d'Hauteluce
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 4 décembre 2012 interdisant la...
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Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
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Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20134806
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive, pour chaque voyage à l'étranger...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20135334
Mairie de Jarny
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux acquisitions et cessions...
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Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) copie des délibérations suivantes :
a) n° 11 -...
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Avis 20142310
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) les décisions du maire prises dans le cadre de...
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Avis 20142630
Mairie de Puteaux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté du maire de Puteaux évoqué dans...
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Avis 20143214
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Battigny,...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20143962
Mairie de Charbonnières-les-Varennes
Consultation, en sa qualité d'élu local, des registres des courriers.
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Avis 20150076
Syndicat intercommunal à vocation unique de Saint-Pierre et Lévignac-de-Guyenne (SIVU)
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2014 ;
2) le compte administratif...