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Avis 20140611
La Poste
Copie de sa fiche de candidature concernant la liste d'aptitude des reclassés au grade de...
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Avis 20140622
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)
Copie des documents suivants :
1) la convention du 29 décembre 1998 relative au transfert des...
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Avis 20140623
Service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle (SDIS 54)
Communication d'une copie de l'avis défavorable émis par le ministère de l'intérieur sur sa...
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Avis 20140626
Ministère de la défense
Copie de l'intégralité du dossier médical militaire de son client depuis son incorporation dans...
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Avis 20140688
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) l'audition administrative du 17 septembre 2009 faite par...
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Avis 20140692
Ministère de la défense
Copie de l'intégralité du dossier militaire de son client, comprenant notamment ses notations,...
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Avis 20140487
Ministère de la défense
Communication du certificat médical indiquant la cause de sa réforme le 20 février 2013.
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Avis 20140491
Ministère de la défense
Copie de l'ensemble des documents concernant sa santé, notamment les résultats d'examen, les...
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Avis 20140492
Ministère de la défense
Copie de l'ensemble des documents concernant sa santé, notamment les résultats d'examen, les...
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Avis 20140503
Mairie de Mireval-Lauragais
Copie de l'intégralité de son dossier administratif et médical, notamment les documents...
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Avis 20140515
Mairie de Denain
Communication des documents suivants :
1) la liste complète du personnel municipal comportant,...
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Avis 20140524
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants le concernant détenus par l’hôpital Jean-Verdier de Bondy...
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Avis 20140525
Ministère de la justice
Copie de l'intégralité de l'expertise médicale à laquelle il a été convoqué le 18 octobre 2013 à...
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Avis 20140571
Ministère de la justice
Copie, de la partie le concernant, du procès-verbal de la réunion du 11 décembre 2013 de la...
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Avis 20140581
Mairie de Pralognan-la-Vanoise
Copie de l'ensemble des délibérations concernant le déroulement de sa carrière au sein de la mairie.
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Avis 20140591
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG 31)
Communication des documents suivants concernant le concours d'assistant socio-éducatif, sessions...
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Avis 20140602
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Communication de l'avis technique du comité technique d'établissement relatif au fonctionnement...