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Avis 20184116
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude urbaine livrée à l'issue du...
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Avis 20184037
Mairie de Poix-Terron
Copie des documents suivants :
1) les plans définitifs des travaux effectués fin 2017-début 2018...
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Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180797
Mairie de Laduz
Communication du plan des rues de la commune annexé au compte-rendu de délibération du conseil...
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Avis 20183200
Mairie de Bourg-Achard
Communication des documents suivants :
1) les documents d'urbanisme applicables à sa parcelle...
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Avis 20174969
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication par courriel, des remarques des services de l'Etat dans le cadre du contrôle de...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)
Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...
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Avis 20155343
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) l’intégralité...
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Avis 20154839
Mairie de Mavilly-Mandelot
Communication d'une copie des documents suivants, si possible sur cédérom :
1) la délibération...
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Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...