-
Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-FontainesCopie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...
-
Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole OcéaneCopie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20152659
Mairie de SenteinCopie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
-
Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les bons de...
-
Avis 20200161
Nantes MétropoleCommunication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
-
Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
-
Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de ThauCommunication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les livres comptables de la...