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Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Communication des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...
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Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
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Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born
Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...
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Avis 20183302
Mairie de Carlux
Copie par envoi postal ou retrait sur place de documents concernant la commune de Cazoulès...
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Avis 20181828
Mairie d'Herbeys
Communication des documents suivants :
1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ;
2)...
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Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche
Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...
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Avis 20183793
Eau de Paris
Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...
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Avis 20183821
Préfecture des Yvelines
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...
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Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont
Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...
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Avis 20184100
Mairie de Chaniers
Communication des documents suivants :
1) les cartes de zonage relatives à l'assainissement...
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Avis 20184145
Mairie de Cairanne
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
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Avis 20184147
Mairie de Faucon
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
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Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.
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Avis 20184156
Mairie de Mondragon
Communication par courriel du règlement du service de l'assainissement collectif en vigueur sur...
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Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire
Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...
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Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...
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Avis 20182764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication des documents relatifs au tracé du réseau d'assainissement sur la commune de...
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Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)
Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...
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Avis 20185818
Mairie de Dhuizel
Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...
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Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...