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Avis 20171045
Mairie des Attaques
Copie de documents relatifs aux parcelles de ses clients cadastrées section AC n° 44 et 317 :
1)...
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Avis 20175366
Mairie de Montjoyer
Copie des documents suivants :
1) la carte communale révisée ;
2) les lettres ou bordereaux de...
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Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
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Avis 20183216
Mairie de Sèvres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les dossiers soumis à la...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
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Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...
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Avis 20191096
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager de la place Castellane et des...
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Avis 20203489
Mairie de Port-Bail
Communication, par consultation, de l’intégralité du dossier relatif au 3ème projet de la rue...
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Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
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Avis 20213293
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances d’envoi entre les services de l’État, la présidence de la...
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Avis 20215697
Mairie de Pornichet
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du port d'échouage de Pornichet et...