-
Avis 20193512
Conseil régional d'Occitanie
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) la convention de...
-
Avis 20193672
Mairie de Belle-Eglise
Copie des documents suivants, relatifs à la mise en comptabilité du PLU de la commune avec une...
-
Avis 20193791
Mairie de Bellefontaine (972)
Copie, à ses frais, de la délibération relative à la protection fonctionnelle accordée au maire...
-
Avis 20193839
Conseil régional du Grand Est
Communication, par voie électronique de préférence ou, à défaut, par voie postale à ses frais,...
-
Avis 20193880
Mairie de Labessette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au conseil municipal...
-
Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...
-
Avis 20193922
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communications des délibérations et comptes rendus du conseil municipal pour la période...
-
Avis 20194011
Régie d'électricité de Bozel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants concernant la Régie électrique...
-
Avis 20194021
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20194066
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des léments suivants :
1) « l'état du personnel figurant à l'annexe du budget...
-
Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise
Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.
-
Avis 20194231
Mairie de Vailly
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal au cours duquel il a été donné...
-
Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
-
Avis 20194266
Mairie des Mages
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents...
-
Avis 20194349
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation par le service des domaines de la...
-
Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
-
Avis 20194529
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants depuis mars 2014 :
1) les...
-
Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
-
Avis 20195027
Mairie de Gidy
Communication des documents suivants :
1) la dernière délibération du conseil municipal portant...
-
Avis 20195156
Mairie de Garéoult
Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...